Mentions légales

IMPACT COURS & SOLVÉA — mentions légales.

1. Éditeur du site

Éditeur : IMPACT COURS SARL, société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 989 651 765.
Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France.
Représentante légale : Iléma NZIENGUI, gérante.
Contact : e-mail ilema@impact-cours.fr — téléphone +33 6 69 13 27 56.
Directrice de la publication : Iléma NZIENGUI.
TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable].
Capital social : [à compléter avant publication si cette mention doit apparaître].

2. Partenaire pédagogique SOLVÉA

Partenaire : Tanoa BROU / Motus by SOLVÉA, entreprise individuelle.
SIREN / SIRET : 993 015 304 / 993 015 304 00013.
Adresse professionnelle : 8 rue de la République, 13002 Marseille, France.
Contact : e-mail contact@motus-solvea.com.
Rôle : partenaire pédagogique intervenant selon les parcours (consolidation, suivi, accompagnement, supports, visios ou contenus spécialisés).

3. Hébergement

[À compléter avant publication.] Hébergeur du site : [nom de l’hébergeur]. Adresse : [adresse complète]. Téléphone / contact : [coordonnées]. Le cas échéant, préciser le prestataire d’hébergement effectivement utilisé.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, supports pédagogiques, vidéos, fiches, exercices, jeux, visuels, marques, logos, méthodes, structures de parcours et documents téléchargeables, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’IMPACT COURS et/ou de SOLVÉA selon le contenu concerné, est interdite.

5. Signalement et contact

Pour toute question relative au site, aux contenus, aux documents légaux ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez écrire à : ilema@impact-cours.fr. Lorsque la demande concerne spécifiquement une intervention SOLVÉA, elle pourra être transmise à contact@motus-solvea.com si cela est nécessaire au traitement de la demande.